Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOC ORANGE
Monsieur Claude BELLEFROID

Numéro de dépôt :
1018424
Date de dépôt :
18/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOC ORANGE

Déposée le 18 août 1977 par monsieur Claude BELLEFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOC ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude BELLEFROID domicilié(e) 24, avenue Emile Zola 59000 Lille. $Monsieur René BELLEFROID, 22, rue Pasteur 59 Bachy. - France.

La marque CHOC ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHOC ORANGE est expirée depuis le 18 août 1987.

Claude BELLEFROID a également déposé les autres marques suivantes : CHOC ORANGE , FRIDOR , CHOKY , CHOC , FRIEDOX


Monsieur Claude BELLEFROID - 24, avenue Emile Zola 59000 Lille. $Monsieur René BELLEFROID, 22, rue Pasteur 59 Bachy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

Inscription - Transmission de propriété n°127198 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°118031 - Publication au BOPI

Extraits de fruits.Arômes de fruits.Boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.